Présentation de la marque TERRES de BREIZH MARQUE COOPERATIVE BRETONNE
Déposée par voie électronique le 24 août 2018 par Societe Cooperative Agricole "LE GOUESSANT"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRES de BREIZH MARQUE COOPERATIVE BRETONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-37 du 14 septembre 2018.
Le déposant est Societe Cooperative Agricole "LE GOUESSANT" domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque TERRES de BREIZH MARQUE COOPERATIVE BRETONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Societe Cooperative Agricole "LE GOUESSANT" - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France
REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Huiles et graisses comestibles; fruits et légumes conservés,
séchés, mi-cuits et cuits; chips [légumes] ; pommes de terre transformées,
pommes de terre conservées, flocons de pommes de terre, pommes de
terres en bâtonnets pour faire des frites, mets à base de pommes de terre;
oignons [légumes] conservés; pickles; potages, consommés; salades de
légumes; compotes; confitures; fruits confits; gelées de fruits; marmelades;
pulpes de fruits ; salades de fruits ; en-cas [snacking] à base de fruits ;
viande à l’exclusion de la volaille bénéficiant de l'indication
géographique protégée « Volaille de Bretagne » ; volaille bénéficiant de
l'indication géographique protégée « Volaille de Bretagne ; viande de
porc; carcasses de porc abattus; viande fraîche ou congelée à l’exclusion de
la volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille
de Bretagne » ; volaille fraiche ou congelée bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Bretagne » ; conserves de viande;
extraits de viande; foie; gelées de viande; gibier; plats préparés et cuisinés
frais, en conserve ou surgelés à base de viandes; charcuterie à l’exclusion
du pâté de campagne bénéficiant de l'indication géographique protégée
« Pâté de campagne breton » ; pâté de campagne bénéficiant de
l'indication géographique protégée « Pâté de campagne breton » ;
boudin [charcuterie] ; épaule, jambon, jambonneau ; lard, lardons,
allumettes [lardons] ; pâtés, pâtés de foie à l’exclusion du pâté de
campagne bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pâté de
campagne breton » ; petit salé ; rillettes; salaisons ; saucisses, saucissons ;
mets à base de charcuterie; foie; oeufs; blanc d'oeuf, jaune d'oeuf; oeufs en
poudre; mets à base d'oeufs; lait et autres produits laitiers; beurre; boissons
lactées où le lait prédomine; crème [produit laitier] ; fromages à base de
lait de vaches, de chèvre ou de brebis ; lait caillé ; petit lait ; yaourt ;
crevettes roses et grises non vivantes ; filets de poisson ; mets à base de
poisson; poisson; poisson conservé; poisson saumuré; poissons non vivants;
produits de la pêche; saumon, truite, turbot [poissons non vivants] ;
Biscottes ; biscuiterie, biscuits, gâteaux ; produits de
boulangerie ; confiserie, sucreries ; chocolat et desserts; crème anglaise;
crêpes [alimentation], gaufres; desserts sous forme de mousse (confiserie) ;
préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique
protégée « Farine de blé noir de Bretagne (Gwinizh du Breizh) » ; en-cas
[snacking] à base de céréales; glaces alimentaires; levure; moutarde; sel de
cuisine; vinaigre; sauces (condiments) ; épices; pâtes pour gâteaux; miel;
pain d'épices; pain; pâtisserie; pâtés à la viande; pizzas; sandwiches; sirop
d'agave [édulcorant naturel] ; quiches, tourtes; yaourt glacé [glaces
alimentaires] ; plats cuisinés et en-cas salés; boissons à base de cacao,
boissons à base de café, boissons à base de thé ;
Produits de l'élevage ; produits agricoles à savoir céréales, oléagineux, protéagineux, produis horticoles ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; marrons frais ; pommes de terre, pommes de terre brutes ; plants de pommes de terre ; pommes de terre ni préparées ni transformées ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés.
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